L'ABSC / CHLA souscrit à l'équité, à la diversité et à l'inclusion, et s'engage à fournir un environnement inclusif, professionnellement engageant et sécuritaire pour tous, sans égard au sexe, à l'identité et à l'expression du genre, à l'âge, à l'orientation sexuelle, à l'état d'aptitude, à l'apparence physique, à la taille corporelle, à la race, à l'ethnicité, aux croyances politiques, au statut socioéconomique, à la langue ou à la religion. À ce titre, toute personne participant aux activités de l'ABSC / CHLA (y compris, mais sans s'y limiter, les congrès, la formation continue, les médias sociaux et les communautés en ligne, ainsi que tous les moyens de communication entre membres et non-membres liés aux activités de l'ABSC / CHLA) est tenue d'adhérer au code de conduite suivant.
Les conférenciers, les membres et les participants aux activités de l'ABSC / CHLA sont tenus de respecter les plus hautes normes de conduite professionnelle en tout temps. À ce titre, on demande à tous les participants aux événements de l'ABSC / CHLA d'être ouverts, inclusifs, professionnels et respectueux des droits et des croyances des autres.
Le harcèlement sous toutes ses formes ne sera pas toléré. Les exemples de harcèlement comprennent (sans s'y limiter) : les commentaires offensants, les menaces verbales, les images sexualisées dans les espaces publics, l'intimidation, la traque, les photographies ou les enregistrements harcelants ou non consensuels, la perturbation soutenue lors des séances ou des événements, et les contacts physiques ou les attentions sexuelles importunes. Le harcèlement comprend également les insultes et les messages négatifs fondés uniquement sur l'apparence.
Les participants aux événements de l'ABSC / CHLA qui se livrent à toute forme de harcèlement peuvent être sanctionnés ou expulsés de l'événement sans remboursement, à la discrétion du conseil d'administration de l'ABSC / CHLA. D'autres sanctions, y compris la résiliation de l'adhésion à l'ABSC / CHLA, peuvent suivre.
Les incidents et les plaintes sont examinés par le comité de révision du code de conduite, composé de deux membres du conseil d'administration de l'ABSC / CHLA (dont le Président) et de deux autres membres en règle de l'ABSC / CHLA. Les violations du code de conduite doivent être signalées au moyen du formulaire de rapport d'incident disponible sur le site Web de l'ABSC / CHLA. Si une plainte génère un conflit d'intérêts pour un membre du comité de révision du code de conduite, ce membre se retirera.
À la réception d'un rapport, les membres du comité de révision du code de conduite se réuniront dès que possible pour prendre les mesures appropriées afin d'enquêter et de traiter la question. Ces mesures peuvent inclure, sans s'y limiter, les éléments suivants :
Toutes les mesures seront prises pour protéger l'identité du plaignant et éviter les représailles.
Il est demandé aux plaignants de ne fournir que des souvenirs personnels de la conversation et d'éviter de partager leurs souvenirs avec d'autres personnes présentes ou de demander des éclaircissements sur les souvenirs d'autres personnes présentes, car cela pourrait nuire indûment au processus d'enquête. Les autres personnes présentes seront contactées séparément pour obtenir leurs souvenirs.
Veuillez noter qu'aucune personne, quel que soit son rôle au sein ou à l'extérieur de l'ABSC / CHLA, ne peut rejeter unilatéralement une plainte. Une plainte ne peut être rejetée sans le consentement unanime du comité de révision du comité du code de conduite si/quand l'enquête indique que la plainte n'est pas fondée et/ou révèle qu'elle ne relève pas des politiques de conduite.
Le comité du code de conduite enquêtera et statuera sur une plainte aussi rapidement que possible, mais certainement dans les 30 jours suivant la réception de la plainte. Les plaignants seront informés par écrit si :
Dans le cas de (a) ou (c), la plainte sera rejetée, et le plaignant et le défendeur en seront informés par écrit par le comité. Cette décision n'est pas susceptible d'appel et la plainte ne peut être déposée à nouveau.
Dans le cas (b), lorsque le comité trouve des preuves claires et convaincantes d'une violation du Code de conduite, le comité prépare une décision écrite exposant la nature de la plainte, le fondement de la décision du comité et sa recommandation d'un plan d'action approprié. Cette décision sera communiquée au plaignant et au défendeur, ainsi qu'au conseil d'administration et au directeur exécutif.
Si une violation est confirmée par le comité de révision des plaintes, celui-ci peut recommander des sanctions, y compris, mais sans s'y limiter, l'expulsion de l’activité sans remboursement, la mise à l'épreuve de l'adhésion, la suspension ou la révocation de l'adhésion, ou toute autre réparation de la violation éthique que le comité peut juger appropriée dans les circonstances. Les membres qui ont reçu des prix de l'Association peuvent voir leur(s) prix révoqué(s). Les membres qui ont été reconnus coupables de violation du code de conduite peuvent être considérés comme n'ayant plus le droit de recevoir de prix.
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